ARTICLES
Dada juge Barrès. 13 | 05 | 1921 : En 1921, Dada jugea Maurice Barrès pour crime contre la sûreté de l'esprit. A la surface de cette inculpation fictive, affleure une interrogation sur la liberté de l'art. Synthèse de l'ouvrage en cours à paraître sous forme d'article dans le numéro d'automne de la revue LUNA-PARK.
Projet de loi création et internet. Le piratage déraciné : premières impressions critiques sur le projet de loi de lutte contre le piratage élaboré à partir du rapport de Denis Olivennes.
Les boulons du Chapelier. De la mythologie en droit d'auteur : Pourquoi on a tort de faire du rapport de Le Chapelier de 1791 un pilier de la conception personnaliste du droit d'auteur.
Les métamorphoses de la contrefaçon en droit d'auteur français. Naissance, extension et scission d'un concept : Circonscrite par le paradigme de l'édition, la contrefaçon ne constitue à son origine que la sanction du droit de reproduction. C'est au cours du XIXe siècle que le délit de contrefaçon et celui de représentation illicite se rapprochent, jusqu'à fusionner lors de la loi du 11 mars 1957. Depuis, la contrefaçon est la sanction générale du droit d'auteur. Mais, de nos jours, la contrefaçon est décriée par le grand public, de sorte qu'elle entretient la haine du droit d'auteur. Aussi est-il devenu nécessaire de scinder la contrefaçon, de manière à ce qu'une infraction sui generis réprime à sa place la délinquance du public. C'est d'ailleurs le chemin qu'emprunte progressivement le droit communautaire.
De la représentation pornographique de l'enfance dans un dessin animé, note sous Cass. crim. 12 sept. 2007 : paru au Dalloz.
